Semenciers contre cultivateurs
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Semenciers contre cultivateurs
Au fait, votre avis sur le projet de loi voté discrètement par le Sénat en juillet ? Extrait :
http://www.senat.fr/leg/tas10-165.htmlArt. L. 623-24-1. - Par dérogation à l'article L. 623-4, pour les espèces énumérées par le règlement (CE) n° 2100/94 du Conseil, du 27 juillet 1994, instituant un régime de protection communautaire des obtentions végétales ainsi que pour d'autres espèces qui peuvent être énumérées par décret en Conseil d'État, les agriculteurs ont le droit d'utiliser sur leur propre exploitation, sans l'autorisation de l'obtenteur, à des fins de reproduction ou de multiplication, le produit de la récolte qu'ils ont obtenu par la mise en culture d'une variété protégée.
« Art. L. 623-24-2. - Sauf en ce qui concerne les petits agriculteurs au sens du règlement (CE) n° 2100/94 du Conseil, du 27 juillet 1994, précité, l'agriculteur doit une indemnité aux titulaires des certificats d'obtention végétale dont il utilise les variétés.
« Art. L. 623-24-3. - Lorsqu'il n'existe pas de contrat entre le titulaire du certificat d'obtention végétale et l'agriculteur concerné, ou entre un ou plusieurs titulaires de certificats d'obtention végétale et un groupe d'agriculteurs concernés, ou d'accord interprofessionnel conclu dans les conditions prévues au chapitre II du titre III du livre VI du code rural et de la pêche maritime, les conditions d'application de la dérogation définie à l'article L. 623-24-1, y compris les modalités de fixation du montant de l'indemnité visée à l'article L. 623-24-2, dont le montant est sensiblement inférieur au montant perçu pour la production sous licence de matériel de multiplication de la même variété, sont établies par le décret en Conseil d'État prévu par l'article L. 623-24-1.
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Le droit de planter et cultiver librement bientôt interdit ?
http://www.bastamag.net/article1941.html
http://www.bastamag.net/article1941.html
serge lellouche- Messages : 1538
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Une info par rapport à ça, vous êtes peut-être au courant?
Pour notre droit à la souveraineté alimentaire
Ni interdiction, ni royalties sur les semences de ferme
Paris, lundi 28 novembre
Exigeons le retrait de la proposition de loi sur les obtentions végétales
rendez-vous devant l'Assemblée Nationale,
à 16h30 (Place E.Herriot)
Pour notre droit à la souveraineté alimentaire
Ni interdiction, ni royalties sur les semences de ferme
Paris, lundi 28 novembre
Exigeons le retrait de la proposition de loi sur les obtentions végétales
rendez-vous devant l'Assemblée Nationale,
à 16h30 (Place E.Herriot)
catherine- Messages : 303
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Re: Semenciers contre cultivateurs
http://www.rue89.com/rue89-planete/2011/12/11/agriculture-pour-ou-contre-la-taxe-sur-les-semences-227395Le torchon brûle entre les 200 000 agriculteurs français et les producteurs de semences, un marché à 2,4 milliards d'euros. Avec la proposition de loi du député UMP Christian Demuynck, les agriculteurs seront taxés s'ils resèment leur propre récolte (ce qu'on appelle les «semences de ferme»). Loi «liberticide» pour les uns, «salvatrice» pour les autres. Le blé est déjà soumis à cette taxe (5 centimes par tonne livrée) ; désormais, ce sera aussi le cas pour 21 espèces. Les agriculteurs produisant moins de 92 tonnes seront exonérés. Cette loi prend des allures d'« Hadopi de l'agriculture », estiment certains observateurs (...)
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Petite résumé de la (tragique) situation
Les paysans indiens sombrent dans le desespoir : rendus esclaves des grands semenciers, n'ayant d'autre choix que de s'endetter jusqu'au coup pour acheter des semences dégénérées, des milliers d'entre eux se suicident.
Est-ce là l'horizon qui se profile pour la paysannerie en France, si un coup d'arrêt décisif n'est pas porté aux projets de morts des multinationales de l'agro-business ?
Sous la houlette de l'UMP, l'assemblée nationale vient il y a quelques jours de plier face aux géants de la semence, au mépris du savoir-faire paysan et de la biodiversité :
La commission des affaires économiques de l'assemblée nationale vient d'adopter la proposition de loi sur le certificat d'obtention végétale. Elle remet en cause le droit pour les paysans de ressemer librement leur propre récolte.
L'instauration parallèle d'une « contribution volontaire obligatoire » équivaut à mettre en place une véritable dîme sur les semences, rendant les paysans pieds et poings liés aux multinationales semencières. Ressemer librement sa propre récolte ou échanger des variétés de plantes devient illégal ! Reproduire à la ferme les semences sans payer cette « dîme » aux « propriétaires » des semences, rend légalement possible la saisie de la récolte.
La loi ne prévoit pas une interdiction complète du droit de semence à la ferme, mais sa restriction maximum : autorisation pour 21 espèces (en échange du paiement de la contribution volontaire obligatoire, qui à terme vise à décourager toute forme d'autonomie) et interdiction pour toutes les autres espèces.
Ce qui est à l'oeuvre, c'est bien la tentative de confiscation et de privatisation de ce bien commun naturel, ces semences identifiées, selectionnées, échangées par les sociétés paysannes de générations en générations sur le long cours de milliers d'années.
Mais que vaut cette subtile alchimie reliant l'homme à la nature face aux 2,3 milliards d'euros du chiffre d'affaire annuel des entreprises du secteur semencier ? Pour ces mastodontes, il s'agit clairement de faire de ce vivant que sont les semences, une marchandise parmi d'autres. Les certificats d'obtention végétale (COV) sont pour les semenciers comme un titre de propriété.
Cela fait des mois que le lobby des semenciers s'active dans les couloirs des palais nationaux afin de convaincre les parlementaires de renforcer le contrôle des grands groupes sur les semences paysannes. Il s'agit d'étendre le droit de propriété qu'offre le COV des semences commercialisées aux produits de leur récolte.
Cette loi proposée par le sénateur UMP Christian Demuynck est synomyme de verrouillage des semences par la sélection de variétés hybrides. Elle accorde à une poignée de multinationales le contrôle des semences et derrière, de la nourriture. Traduction dans le langage du ministre de l'agriculture Bruno Le Maire : soutenir cette loi revient à se ranger « dans le camp du progrès, de l'agriculture moderne ». L'argument de la modernité, une fois encore réquisitionné comme cache-misère d'un bien commun sacrifié sur l'autel des intérets privés.
La mainmise sur la semence qui est en cours, passe par l'étouffement, par voie légale, de toute alternative proposée par des filières indépendantes, telles Kokopelli ( http://www.kokopelli.asso.fr/ ) ou Réseau semences paysannes ( http://www.semencespaysannes.org/ ).
Ce dernier a lancé une campagne pour la reconnaissance des droits des agriculteurs sur les semences ( http://cmr.cef.fr/IMG/pdf/communique_presse_campagne_semences.pdf ), à laquelle s'est jointe parmi d'autres Chrétiens dans le monde rural ( http://cmr.cef.fr/ ). Ce réseau regoupe une soixantaine d'organisations, impliquées dans la promotion de la biodiversité cultivée, la protection des semences paysannes et des savoirs-faire paysans.
Contre les monstres froids qui travaillent à la privatisation, à la marchandisation et à l'assassinat du vivant, à la standardisation des semences et donc de l'alimentation, ils sont les défenseurs de la vie, de sa beauté, de sa diversité, de tout ce qui nous échappe de son déploiement pour notre plus grand émerveillement.
Sources :
http://www.bastamag.net/article1941.html
http://www.bastamag.net/article1954.html
http://www.bastamag.net/article1039.html
http://www.bastamag.net/article1961.html
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/droit-souverainete-alimentaire-royalties-semences-ferme-386.html
http://www.semonslabiodiversite.com/
http://www.confederationpaysanne.fr/index.php?rubrique_id=840
Est-ce là l'horizon qui se profile pour la paysannerie en France, si un coup d'arrêt décisif n'est pas porté aux projets de morts des multinationales de l'agro-business ?
Sous la houlette de l'UMP, l'assemblée nationale vient il y a quelques jours de plier face aux géants de la semence, au mépris du savoir-faire paysan et de la biodiversité :
La commission des affaires économiques de l'assemblée nationale vient d'adopter la proposition de loi sur le certificat d'obtention végétale. Elle remet en cause le droit pour les paysans de ressemer librement leur propre récolte.
L'instauration parallèle d'une « contribution volontaire obligatoire » équivaut à mettre en place une véritable dîme sur les semences, rendant les paysans pieds et poings liés aux multinationales semencières. Ressemer librement sa propre récolte ou échanger des variétés de plantes devient illégal ! Reproduire à la ferme les semences sans payer cette « dîme » aux « propriétaires » des semences, rend légalement possible la saisie de la récolte.
La loi ne prévoit pas une interdiction complète du droit de semence à la ferme, mais sa restriction maximum : autorisation pour 21 espèces (en échange du paiement de la contribution volontaire obligatoire, qui à terme vise à décourager toute forme d'autonomie) et interdiction pour toutes les autres espèces.
Ce qui est à l'oeuvre, c'est bien la tentative de confiscation et de privatisation de ce bien commun naturel, ces semences identifiées, selectionnées, échangées par les sociétés paysannes de générations en générations sur le long cours de milliers d'années.
Mais que vaut cette subtile alchimie reliant l'homme à la nature face aux 2,3 milliards d'euros du chiffre d'affaire annuel des entreprises du secteur semencier ? Pour ces mastodontes, il s'agit clairement de faire de ce vivant que sont les semences, une marchandise parmi d'autres. Les certificats d'obtention végétale (COV) sont pour les semenciers comme un titre de propriété.
Cela fait des mois que le lobby des semenciers s'active dans les couloirs des palais nationaux afin de convaincre les parlementaires de renforcer le contrôle des grands groupes sur les semences paysannes. Il s'agit d'étendre le droit de propriété qu'offre le COV des semences commercialisées aux produits de leur récolte.
Cette loi proposée par le sénateur UMP Christian Demuynck est synomyme de verrouillage des semences par la sélection de variétés hybrides. Elle accorde à une poignée de multinationales le contrôle des semences et derrière, de la nourriture. Traduction dans le langage du ministre de l'agriculture Bruno Le Maire : soutenir cette loi revient à se ranger « dans le camp du progrès, de l'agriculture moderne ». L'argument de la modernité, une fois encore réquisitionné comme cache-misère d'un bien commun sacrifié sur l'autel des intérets privés.
La mainmise sur la semence qui est en cours, passe par l'étouffement, par voie légale, de toute alternative proposée par des filières indépendantes, telles Kokopelli ( http://www.kokopelli.asso.fr/ ) ou Réseau semences paysannes ( http://www.semencespaysannes.org/ ).
Ce dernier a lancé une campagne pour la reconnaissance des droits des agriculteurs sur les semences ( http://cmr.cef.fr/IMG/pdf/communique_presse_campagne_semences.pdf ), à laquelle s'est jointe parmi d'autres Chrétiens dans le monde rural ( http://cmr.cef.fr/ ). Ce réseau regoupe une soixantaine d'organisations, impliquées dans la promotion de la biodiversité cultivée, la protection des semences paysannes et des savoirs-faire paysans.
Contre les monstres froids qui travaillent à la privatisation, à la marchandisation et à l'assassinat du vivant, à la standardisation des semences et donc de l'alimentation, ils sont les défenseurs de la vie, de sa beauté, de sa diversité, de tout ce qui nous échappe de son déploiement pour notre plus grand émerveillement.
Sources :
http://www.bastamag.net/article1941.html
http://www.bastamag.net/article1954.html
http://www.bastamag.net/article1039.html
http://www.bastamag.net/article1961.html
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/droit-souverainete-alimentaire-royalties-semences-ferme-386.html
http://www.semonslabiodiversite.com/
http://www.confederationpaysanne.fr/index.php?rubrique_id=840
serge lellouche- Messages : 1538
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Oui.serge lellouche a écrit:Est-ce là l'horizon qui se profile pour la paysannerie en France, si un coup d'arrêt décisif n'est pas porté aux projets de morts des multinationales de l'agro-business ?
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Re: Semenciers contre cultivateurs
"La paysannerie en france" est morte depuis longtemps.
En moyenne, 25 "exploitations" ont disparu par jour en France depuis 20 ans, plus de 400 suicides par an, l'équivalent de la surface d'un département a été urbanisé en 10 ans, la surface moyenne d'une "exploitation" est passée de 35 ha à 55 ha dans la même période, etc.
Et dans tout ça, les rendements plafonnent voire baissent, les sols meurent, les prix des intrants (indexés sur le prix du pétrole) vont exploser, ces intrants sont en effet devenus indispensables (rien ne pousse sur un sol mort), etc.
Après la mort du paysan, on va assister à la mort de l'exploitant agricole. Ouaip, c'est moche.
En moyenne, 25 "exploitations" ont disparu par jour en France depuis 20 ans, plus de 400 suicides par an, l'équivalent de la surface d'un département a été urbanisé en 10 ans, la surface moyenne d'une "exploitation" est passée de 35 ha à 55 ha dans la même période, etc.
Et dans tout ça, les rendements plafonnent voire baissent, les sols meurent, les prix des intrants (indexés sur le prix du pétrole) vont exploser, ces intrants sont en effet devenus indispensables (rien ne pousse sur un sol mort), etc.
Après la mort du paysan, on va assister à la mort de l'exploitant agricole. Ouaip, c'est moche.
PMalo- Messages : 449
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Re: Semenciers contre cultivateurs
-Ren- a écrit:Oui.serge lellouche a écrit:Est-ce là l'horizon qui se profile pour la paysannerie en France, si un coup d'arrêt décisif n'est pas porté aux projets de morts des multinationales de l'agro-business ?
En écho à ce que dit Pmalo, je dirais même qu'on y est déjà.
J'ajoute que l'indifférence brutale des Français urbains (donc l'écrasante majorité) à l'égard de cette situation est effrayante.
Invité- Invité
Re: Semenciers contre cultivateurs
Phylloscopus a écrit:-Ren- a écrit:Oui.serge lellouche a écrit:Est-ce là l'horizon qui se profile pour la paysannerie en France, si un coup d'arrêt décisif n'est pas porté aux projets de morts des multinationales de l'agro-business ?
En écho à ce que dit Pmalo, je dirais même qu'on y est déjà.
J'ajoute que l'indifférence brutale des Français urbains (donc l'écrasante majorité) à l'égard de cette situation est effrayante.
Je dirais plutôt : l'ignorance crasse...
Feld- Messages : 566
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Non, l'indifférence. Je parle des réponses qui m'ont été faites à chaque fois que j'ai abordé le sujet.
Invité- Invité
Re: Semenciers contre cultivateurs
Je suis d'accord. Issu du rural, et retourné y vivre, j'ai pu faire le même constat.Phylloscopus a écrit:Non, l'indifférence. Je parle des réponses qui m'ont été faites à chaque fois que j'ai abordé le sujet.
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Re: Semenciers contre cultivateurs
qqqqqq<<<<qa
jwarren- Messages : 432
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Date d'inscription : 07/11/2011
Re: Semenciers contre cultivateurs
Vous venez de lire la première contribution au forum, de mon fils de 2 ans et demi, pendant que j'étais au téléphone avec une journaliste...Peut-être un futur "paysan" (et non "exploitant agricole"! ) ?...
jwarren- Messages : 432
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Date d'inscription : 07/11/2011
Re: Semenciers contre cultivateurs
jwarren a écrit:qqqqqq<<<<qa
Tout va bien cher jwarren ? Ressaisissez-vous ! Vous serge une verre d'eau ?
serge lellouche- Messages : 1538
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Date d'inscription : 28/10/2011
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Vous me rassurez ! Bienvenue à votre petit bonhomme sur le forumjwarren a écrit: la première contribution au forum, de mon fils de 2 ans et demi
serge lellouche- Messages : 1538
Réputation : 0
Date d'inscription : 28/10/2011
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Localisation : Paris
Re: Semenciers contre cultivateurs
jwarren a écrit:Vous venez de lire la première contribution au forum, de mon fils de 2 ans et demi
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Quand l'agriculture paysanne arrive au coeur des quartiers populaires...
http://www.bastamag.net/article2054.html
http://www.delafermeauquartier.org/
http://www.bastamag.net/article2054.html
http://www.delafermeauquartier.org/
serge lellouche- Messages : 1538
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Date d'inscription : 28/10/2011
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Re: Semenciers contre cultivateurs
serge lellouche a écrit:Quand l'agriculture paysanne arrive au coeur des quartiers populaires...
http://www.bastamag.net/article2054.html
http://www.delafermeauquartier.org/
C'est absolument génial ! Un grand saut qualitatif par rapport aux AMAP.
Un concept qui intègre la dimension sociale
A dupliquer partout, particulièrement dans les lieux et régions socialement sinistrées !
jwarren- Messages : 432
Réputation : 0
Date d'inscription : 07/11/2011
Agriculture paysanne et quartiers populaires
http://www.bastamag.net/article2054.html«Comment permettre au plus grand nombre, y compris aux personnes aux revenus très faibles et précaires, d’accéder à une alimentation saine ?» Georges Günther, et les autres initiateurs du projet De la ferme au quartier, à Saint-Étienne, ont répondu concrètement à cette question (...)
L’une des spécificités du projet est l’engagement de plusieurs associations de quartier qui mettent à disposition leur local, mènent un travail de sensibilisation, et participent au conseil d’administration. Aux côtés de l’Association départementale pour le développement de l’emploi agricole et rural (Addear), on retrouve des centres sociaux, des amicales laïques, mais aussi le centre Al Qalam-Firdaws, qui développe et diffuse des travaux traitant de la culture musulmane (...)
Tout l’enjeu pour l’[Association Familiale Protestante] est de redonner du sens afin que les gens adhèrent au projet (...) Lassaad fait partie des gens du quartier qui ont décidé d’adhérer. Entouré de ses cinq enfants, il dispose de 45 euros par semaine pour la nourriture, qu’il reverse dans les paniers familiaux proposés. « C’est moins cher, c’est meilleur pour les enfants et on aide les agriculteurs, tout le monde est gagnant, explique t-il. Quand on n’achète pas, l’autre ne travaille pas. » Ces paniers offrent la possibilité de budgétiser les courses, ce qui n’est pas négligeable pour les familles aux revenus modestes. Ils permettent aussi une certaine souplesse avec la vente en gros de produits de base une fois par mois dans chaque lieu. La possibilité de viande hallal en circuit court fait aussi son chemin (...)
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Le fait qu'ils 'approvisionnent' à la foi l'association laïque, la mosquée, peut-être quelques cantines scolaires, des prolos et des bobos est carrément génial.
Une idée à creuser aussi pour des cathos qui voudraient "retisser du lien" et, ce faisant, témoigner de ce qui les fait vivre.
Une idée à creuser aussi pour des cathos qui voudraient "retisser du lien" et, ce faisant, témoigner de ce qui les fait vivre.
jwarren- Messages : 432
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Date d'inscription : 07/11/2011
Re: Semenciers contre cultivateurs
Pour convaincre ceux qui ne croient pas encore en l'agriculture BIO, un constat hallucinant sur l'état de nos sols dans le film "Solutions locales pour un désordre global"
https://www.youtube.com/watch?v=7YNyiGxGjXw&feature=related
https://www.youtube.com/watch?v=7YNyiGxGjXw&feature=related
Dernière édition par pierbl le Ven 20 Jan - 10:33, édité 1 fois
pierbl- Messages : 399
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Date d'inscription : 03/11/2011
Age : 48
Localisation : Ile de France
Re: Semenciers contre cultivateurs
pierbl a écrit:Pour convaincre ceux qui ne croit pas encore en l'agriculture BIO, un constat hallucinant sur l'état de nos sols dans le film "Solutions locales pour un désordre global"
https://www.youtube.com/watch?v=7YNyiGxGjXw&feature=related
En effet, je viens tout juste de le revisionner hier!
vero- Messages : 392
Réputation : 0
Date d'inscription : 06/11/2011
Age : 50
victoire de Kokopelli pour la liberté des semences
Une nouvelle réjouissante...
http://www.reporterre.net/spip.php?article2512
http://www.reporterre.net/spip.php?article2512
serge lellouche- Messages : 1538
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Date d'inscription : 28/10/2011
Age : 53
Localisation : Paris
Re: Semenciers contre cultivateurs
Bon, c'est pas sur les semenciers, mais mon morceau d'hier : https://dialogueabraham.forum-pro.fr/t72p120-votre-morceau-du-moment#22713
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Re: Semenciers contre cultivateurs
Parmi les articles "les plus partagés" sur lemonde.fr :
http://www.lemonde.fr/planete/article/2012/03/29/le-declin-des-abeilles-precipite-par-les-pesticides_1677865_3244.html
Ah boooon ?
Qu'est-ce que ça peut gaver de voir régulièrement ce genre d'article arriver à la une comme si c'étaient des découvertes fantastiques et nouvelles...
http://www.lemonde.fr/planete/article/2012/03/29/le-declin-des-abeilles-precipite-par-les-pesticides_1677865_3244.html
Ah boooon ?
Qu'est-ce que ça peut gaver de voir régulièrement ce genre d'article arriver à la une comme si c'étaient des découvertes fantastiques et nouvelles...
Invité- Invité
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